Zoom sur une catégorie

Publié le 15/07/2021

Si vous avez une flotte automobile d’au moins 20 véhicules, il vous faudra une car policy à jour, prenant en compte les besoins de vos employés et les nouvelles mesures écologiques, pour vous aider à gérer votre parc.

Si vous avez une flotte automobile d’au moins 20 véhicules, il vous faudra une car policy à jour, prenant en compte les besoins de vos employés et les nouvelles mesures écologiques, pour vous aider à gérer votre parc.

Qu’est-ce qu’une car policy ?

Une car policy est une politique automobile rationnelle à destination des employés, qui régit l’attribution et l’utilisation des véhicules de la société.
Appelée aussi charte, elle vise la transparence sur le choix d’attribution des véhicules, les droits et devoirs relatifs à leur utilisation et une organisation plus fluide. Le principal bénéfice pour l’employeur est qu’elle vous permet d’éviter de potentiels problèmes RH, la voiture de fonction étant reconnue pour être un outil de fidélisation et de récompense du collaborateur mais aussi un atout social lié à son rang hiérarchique.

Que mettre dans votre car policy ?

La car policy comprend la politique générale de la société, la grille de véhicules ainsi que les conditions d'utilisation.

Politique générale de la société


Chaque société a sa politique d’attribution des véhicules.
Il existe deux types de véhicules :
  • - Les véhicules de service
  • - Les véhicules de fonction

Les véhicules de service sont mis à disposition des salariés pour des usages professionnels uniquement. L’usage de ce véhicule est uniquement pour les déplacements en lien avec son activité professionnelle. Le salarié n'a pas le droit de l'utiliser en dehors des heures de travail (congés payés, Weekend, etc) sauf pour le Salarié d’astreinte.
Par exemple : un technicien terrain qui se déplace chez ses clients ou un commercial qui démarche sur site.

Les véhicules de fonction sont réservés à des usages professionnels et privés. L’utilisation privée constitue un Avantage En Nature, souvent attribué en fonction du rang hiérarchique.
L’avantage sera évalué, au choix de l’employeur, soit sur la base des dépenses réellement engagées, soit sur la base d’un forfait.

Grille de véhicules

Dans la grille de véhicules doivent figurer la taille des véhicules, cylindrée, TCO (coût total de possession), niveau de finition, options éventuelles, type de motorisation et autres.
Attention également à l’impact CO2 et les taxes associées.

Conditions d’utilisation

Outre le fait que le collaborateur doit utiliser la voiture mise à sa disposition de façon responsable, ce paragraphe sert souvent à détailler des actions plus précises attendues des salariés : lavage de l’extérieur et de l’intérieur du véhicule, contrôle du niveau d’huile et de la pression des pneus, etc.
Des sanctions, souvent de nature pécuniaire, peuvent aussi être précisées.

Les avantages d’une car policy

Les avantages sont principalement :
  • - Ne pas perdre de temps à répondre individuellement à chaque collaborateur pour des questions liées à l'utilisation des véhicules, avantages en nature, etc.
  • - Éviter les tensions relationnelles liées à l’attribution des véhicules
  • - Pouvoir sanctionner au besoin lorsqu’un salarié ne respecte pas les conditions d’utilisation des véhicules

Vous aider à établir votre car policy en 1h

La car policy peut être longue et fastidieuse à mettre en place, surtout si vous consultez tous vos collaborateurs.
Nous vous proposons un prestataire qui peut vous aider à établir votre car policy en seulement 1h et c’est gratuit !
Au bout d’1h, vous aurez un document formel d’une quarantaine de pages qui décrit précisément la politique automobile de votre entreprise.